Ce site est destiné aux propriétaires du Domaine de la Fontaine.

Il leur permet de consulter les textes des convocations et comptes rendus des Assemblées Générales Ordinaires et Extraordinaires, ainsi que certains autres textes annexes

Dans la colonne commentaires, se trouve parfois un résumé en quelques mots du point débattu le plus important.

Note : Les fichiers téléchargés sont tous au format PDF. Pour les lire vous devez avoir une version du logiciel "ACROBAT READER".à télécharger gratuitement en cliquant sur le lien :

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Les Documents Généraux

Année de la dernière mise à jour	Objet	Documents
2017	Statuts de l’Association	Statuts de l'ASL
2015	Cahier des Charges	Cahier des charges du Domaine
	Documents divers	Fiche de renseignements Prélèvement automatique des charges
Décembre 2023	Carnet d’entretien du Domaine	Carnet trié par Date Carnet trié par Thème
	Règlements :	Le Règlement du Tennis Le Règlement de la Piscine Règles de Bon Voisinage

Les Assemblées Générales

Dates	Type	Documents	Commentaires
21/12/2023	AG Ordinaire	La Convocation Annexe Piscine périmètre technique Le Compte Rendu de l'AG Membres du Conseil Syndical 2023/2024
09/12/2022	AG Ordinaire	La Convocation Le Compte Rendu de l'AG Membres du Conseil Syndical 2022/2023
03/12/2021	AG Ordinaire	La Convocation Le Compte Rendu de l'AG Membres du Conseil Syndical 2021/2022	(En partie par téléconférence ZOOM)
09/07/2021	Réunion du Conseil Syndical	Membres du Conseil Syndical 2021	Réorganisation du Conseil Syndical. (Départ à l’étranger de Laurence VENENCIE)
11/12/2020	AG Ordinaire	La Convocation Le Compte Rendu de l'AG Membres du Conseil Syndical 2020/2021	AG : 7 personnes en présentiel + 19 en conférence-Zoom
23/05/2020	Cooptation : nouveau membre du Conseil Syndical	Nouveau membre du Conseil Syndical + réorganisation des responsabilités	Cooptation d’un nouveau membre du CS, à la suite du décès d’Henri PFHAL.
13/12/2019	AG Ordinaire	La Convocation Révision1. Le Compte Rendu de l'AG Membres du Conseil Syndical 2019-2020	Révision1 du 26/11/2019 Page 10. Motion E : lire 2020 au lieu de 2019
14/12/2018	AG Ordinaire	La Convocation Le Compte Rendu de l'AG Membres du Conseil Syndical 2018-2019
07/12/2017	AG Ordinaire	La Convocation Le Compte Rendu de l'AG Membres du Conseil Syndical 2017-2018	Acceptation de la Révision 1 des Statuts
02/12/2016	AG Ordinaire	La Convocation Le Compte Rendu de l'AG Membres du Conseil Syndical 2016-2017
02/12/2015	AG Ordinaire	La Convocation Le Compte Rendu de l'AG Membres du Conseil Syndical 2015-2016	Révision 1 du Cahier des Charges acceptée.
21/11/2014	AG Ordinaire	La Convocation Le Compte Rendu de l'AG Membres du Conseil Syndical 2014-2015
06/12/2013	AG Ordinaire	La Convocation Le Compte Rendu de l'AG Membres du Conseil Syndical 2013-2014
30/10/2012	AG Ordinaire	La Convocation Le Compte Rendu de l'AG Membres du Conseil Syndical 2012-2013
02/12/2011	AG Ordinaire	La Convocation Le Compte Rendu de l'AG Membres du Conseil Syndical 2011-2012
03/12/2010	AG Ordinaire	La Convocation Le Compte Rendu de l'AG Membres du Conseil Syndical 2010-2011
27/11/2009	AG Ordinaire	La Convocation Le Compte Rendu de l'AG Membres du Conseil Syndical 2009-2010	(La motion concernant la réfection du local de piscine est acceptée)
28/11/2008	AG Ordinaire	La Convocation Le Compte Rendu de l'AG Membres du Conseil Syndical 2008-2009	Motion proposant une provision spéciale pour réfection future des routes : refusée
17/06/2008	AG Extraordinaire	Les informations générales sur les travaux Le Plan des travaux La Convocation Le Compte Rendu de l'AG	Choix de l’amplitude des travaux : · Minimum, · Intermédiaire · Maximum Choix = minimum
23/11/2007	AG Ordinaire	La Convocation Le Compte Rendu de l'AG Membres du Conseil Syndical 2007-2008 Lettre à NUMERICABLE	Numéricâble (pannes de novembre)
04/10/2007	AG extraordinaire	La Convocation Le Compte-rendu de l'AG	Demande de tests complémentaires sur les routes : Acceptée.
24/11/2006	AG Ordinaire	La Convocation Le Compte Rendu de l'AG Membres du Conseil Syndical 2006/2007
18/05/2006	AG Extraordinaire	La Convocation Le Compte-rendu de l'AG	Commande à IRIS CONSEIL de la phase d'études du projet 'routes'. Acceptée
25/11/2005	AG Ordinaire	La Convocation Le Compte Rendu de l'AG Membres du Conseil Syndical 2005-2006
26/11/2004	AG Ordinaire	La Convocation Le Compte Rendu de l'AG
28/11/2003	AG Ordinaire	La Convocation Le Compte Rendu de l'AG